Boutique Plinthes Chauffantes

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Propriété

Le site Internet : www.plinthes-chauffantes.fr est la propriété de :
Daniel Gravier Entreprises - SARL au Capital de 15 244,90 €
RCS BOBIGNY B 392140760 - TVA Intracommunautaire : FR XX392140760
Siège social : 9-11 rue du Général de Gaulle - 93370 MONTFERMEIL
Téléphone : 01.43.88.06.49
Gérant : M. Daniel Gravier
e.mail : daniel.gravier@plinthes-chauffantes.fr
Internet : http://www.plinthes-chauffantes.fr
Directeur de la publication & de la rédaction : M. Daniel Gravier 

Conception

La conception du site www.plinthes-chauffantes.fr a été effectuée par :
Altridea - SARL au capital de 11.000 €
Siège Social : 60-62 rue de l'Etang à l'Eau - 93110 Rosny sous Bois
N° SIREN 480 587 138 RCS Bobigny - N° TVA Intracommunautaire : FR 83480587138
Téléphone 01.48.94.78.09
Gérant : M. William Pacini
e.mail : william.pacini@altridea.fr
Internet : http://www.altridea.fr

Hébergement

L'hébergement du site www.plinthes-chauffantes.fr est assuré par :
SARL ASPSERVEUR au capital de 100 000.00 Euros
Siège Social : 785 voie Antiope, ZA Athélia III, 13600 - La Ciotat.
RCS Marseille 451 777 254 - APE 6311Z
Téléphone : 0811 651 583
Gérant : M. MUTEL Stéphane
Email : s.mutel@aspserveur.com

Informatique et Libertés

Conformément à la LOI n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a été déclaré auprès de la CNIL. Le N° d'enregistrement CNIL est en cours d'obtention.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.plinthes-chauffantes.fr sont en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Daniel Gravier Entreprises, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Daniel Gravier Entreprises s'engage à ne pas communiquer les données qui lui sont fournies à nulle entité autre que celles auxquelles il a été confié la charge de les gérer techniquement, administrativement et commercialement.

Il est précisé que l' implantation de "cookies" dans l'ordinateur des visiteurs, ou clients ne sert que pour conserver les informations saisies afin de leur éviter d'avoir à les saisir à nouveau lors des changements de pages.

L'ensemble de ces droits pourra s'exercer auprès de Daniel Gravier Entreprises par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet www.plinthes-chauffantes.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

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Révisions

Les informations présentes sur le site Internet www.plinthes-chauffantes.fr peuvent ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques. Ni Daniel Gravier Entreprises ni Altridea n'assument donc aucune responsabilité quant à l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur le présent site Internet.

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